Recherches de brevet et avis

La réalisation d’une recherche de brevets peut donner aux innovateurs une indication de la nouveauté suffisante d’une invention pour justifier l’allocation des ressources nécessaires à l’acquisition de droits de brevet. En outre, les résultats de la recherche pourraient indiquer de façon générale la probabilité d’obtention d’un brevet.

Comment déterminer si votre invention est suffisamment nouvelle ?

Une recherche de l’état de la technique pour les documents de propriété intellectuelle publiés peut commencer par une plongée dans diverses bases de données publiques : des offices de brevets individuels comme l’Office des brevets et des marques des États-Unis (United States Patent and Trademark Office – USPTO) et l’Office européen des brevets (OEB) gèrent des portails pour les recherches de base, tout comme l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

Des options de recherche de brevets gratuites telles que celles-ci sont utiles si vous recherchez une invention spécifique ou si vous effectuez des recherches à usage général. En revanche, les recherches de brevets complètes nécessitent de payer des frais à un office des brevets ou de travailler avec une société spécialisée comme Dennemeyer, un fournisseur de services complets pour la gestion de la propriété intellectuelle à l’échelle mondiale.

Les avis sur les brevets sont importants parce qu’ils apportent des nuances et une perspective professionnelle quant à savoir ce qui constitue l’état de la technique et ce qui fait courir à un fournisseur, à un vendeur ou à un distributeur le risque de violation d’un brevet.

Une recherche de brevets efficace peut vous indiquer si votre invention est identique ou similaire aux droits de propriété intellectuelle existants ou expirés. Mais le moins que l’on puisse dire, c’est que « similaire » est un terme relatif. La plupart des inventeurs qui tentent d’évaluer le degré de similitude de leur innovation avec les travaux antérieurs d’un tiers éprouveront des difficultés à le faire.

Un avocat en brevets (ou un spécialiste similaire) vous aidera à résoudre ce problème. Il sera capable d’examiner un projet de brevet et d’évaluer son rapport avec l’état de la technique pour déterminer si un office examinateur est susceptible de le rejeter. En outre, les avocats en brevets de Dennemeyer peuvent minimiser le risque qu’un produit commercialisé interfère avec les droits de propriété intellectuelle d’autrui, grâce à une recherche et à une analyse de la liberté d’exploitation. Un avis de brevet éclairé apporte de la clarté à des données complexes.

La nouveauté est l’un des principaux critères de brevetabilité, mais ce n’est pas le seul facteur, et les offices de brevets peuvent rejeter des demandes même si les recherches de brevets ont montré qu’elles étaient entièrement nouvelles.

Ainsi, en plus d’être nouveau, un brevet doit également :

• Être non évident (ou impliquer une activité inventive, selon la juridiction). Une invention répond à ce critère si un examinateur de brevets juge qu’elle ne viendrait pas facilement à l’esprit « d’une personne du métier », c’est-à-dire d’une personne ayant des connaissances raisonnables et à jour du domaine auquel l’invention se rapporte.
• Avoir une utilité (ou une applicabilité industrielle, selon la juridiction). La demande de brevet de l’invention doit faire valoir qu’elle peut apporter des avantages concrets (même si elle n’a pas encore été construite ou testée). De même, en vertu de la Convention sur le brevet européen, une invention doit pouvoir être fabriquée ou utilisée dans n’importe quelle industrie. Ces deux dispositions interdisent les inventions « hypothétiques ».

Ce problème ne fait que souligner l’importance des avis d’experts en matière de brevets. Les fournisseurs de ces derniers évalueront l’invention en fonction de tous les facteurs de brevetabilité pertinents pour une juridiction particulière.

Si les recherches et les avis jugent votre invention non nouvelle ou autrement non brevetable, il existe des alternatives que vous pouvez explorer. Chacune d’entre elles a ses propres points forts et ses propres limites.

Les secrets commerciaux et les modèles d’utilité peuvent-ils être considérés comme des alternatives à la protection par brevet ?

Les secrets commerciaux ne sont pas des droits de propriété intellectuelle sui generis. Contrairement à la propriété intellectuelle brevetée, leurs caractéristiques ne sont jamais destinées à être rendues publiques. Les secrets commerciaux sont particulièrement utiles pour les processus ou les spécifications techniques qui n’offrent à une entreprise un avantage concurrentiel que s’ils sont dissimulés. Si ceux-ci sont divulgués, c’est dans des contrats contraignants entre les parties, généralement des accords de confidentialité ou de non-divulgation (NDA).

Les modèles d’utilité (parfois appelés brevets à court terme) protègent presque le même objet que les brevets, à l’exception des processus (selon la juridiction). Cependant, les modèles d’utilité ne durent pas aussi longtemps : généralement de cinq à dix ans, par opposition à la durée maximale de 20 ans des brevets. Le dépôt d’un modèle d’utilité est plus facile et moins coûteux que l’obtention d’un brevet. En tant que tels, ils peuvent être appropriés pour les inventions de priorité commerciale inférieure.

Les deux options présentent cependant des lacunes notables.

• Si des secrets commerciaux sont révélés en raison d’un vol, d’un espionnage d’entreprise ou d’un contrat violé, la divulgation peut suffire à elle seule à causer des dommages financiers importants. Bien que vous puissiez avoir recours à une action en justice pour violation d’un accord de non-divulgation, les procédures judiciaires qui suivent sont intrinsèquement imprévisibles.
• Les modèles d’utilité, en plus de leurs conditions limitées, offrent une protection plus faible que les brevets. Ils ne sont pas non plus disponibles dans de nombreuses juridictions, notamment aux États-Unis, au Royaume-Uni et dans plus de la moitié de l’UE.

Par conséquent, même si l’obtention d’une subvention nécessite des conseils d’experts et beaucoup de documentation, un brevet est souvent la meilleure protection de la propriété intellectuelle que vous puissiez recevoir pour votre invention.

Les recherches sur l’état de la technique et la liberté d’exploitation de Dennemeyer englobent tous les éléments pertinents pour garantir que vos inventions aient les meilleures chances d’être protégées par un brevet. En outre, nos recherches et analyses de la liberté d’exploitation peuvent aider à éviter le risque de commercialisation d’un produit qui enfreint les droits de tiers. Nous fournissons également des avis basés sur des analyses minutieuses, qui sont à leur tour éclairées par des connaissances juridiques exhaustives.

De plus, Octimine, la plateforme de recherche et d’analyse de brevets par l’IA de Dennemeyer, offre aux utilisateurs des informations inégalées sur les paysages technologiques. Notre logiciel permet des recherches plus approfondies et plus efficaces que jamais et vous aide à garder une longueur d’avance sur la concurrence.