Recherches de marques et Avis

Les recherches de marques vous aident à évaluer l’originalité d’un élément de votre image de marque : un logo, un nom commercial, un nom de produit, un symbole, un slogan ou tout autre actif éligible à la propriété intellectuelle. Ce type d’action permet de veiller à ce que vous ne portiez pas atteinte aux droits antérieurs d’un tiers, même par inadvertance, ce qui est plus probable si vous utilisez une marque non déposée.

Effectuer des recherches sur la disponibilité d’une marque est donc une étape essentielle avant le dépôt d’une demande. Si vous constatez que la marque que vous souhaitez déposer est identique ou étroitement similaire à une marque existante, vous aurez la possibilité de la rectifier ou de prévoir des mesures préventives pour la défendre contre des droits antérieurs potentiellement similaires. Cela vous permettra d’économiser le temps, les ressources et les frais liés au dépôt d’une demande infructueuse.

La recherche de marque déposée est essentielle pour anticiper les éventuelles actions en justice intentées contre vos marques. Même si une recherche révèle que votre marque est suffisamment originale et potentiellement disponible, des oppositions ou des actions pour atteinte à la propriété intellectuelle ne sont pas à exclure. Effectuer une recherche donne un aperçu des risques et offre la possibilité de les minimiser, de planifier à l’avance et d’obtenir un résultat positif.

Les bases de données publiques concernant les marques déposées peuvent constituer le point de départ de votre recherche. Parmi les options publiques, il est préférable d’opter pour une base de données de portée internationale, telle que la base de données mondiale sur les marques gérée par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

Cette recherche ne permet pas d’accéder à toutes les marques du monde, mais le système de Madrid de l’OMPI étant présent dans 130 pays, de nombreux déposants de marques y ont recours pour compléter leurs demandes de protection au niveau national. La base de données mondiale sur les marques vous permet d’afficher les détails clés de chaque marque enregistrée dans le système de Madrid, ainsi que des entrées distinctes pour les dépôts dans les juridictions locales.

Bien que ces sources puissent donner un aperçu préliminaire, elles sont généralement insuffisantes et pourraient être trompeuses quant au statut précis des marques.

Il est toujours préférable d’obtenir l’aide d’un professionnel. Les options de recherche publique ne garantissent pas les résultats complets dont vous avez besoin pour garantir l’originalité de votre marque déposée ou marque de service.

En outre, les entrées de la base de données des marques déposées peuvent ne pas inclure toutes les informations dont vous avez besoin pour déterminer correctement le potentiel de violation de votre marque. Les niveaux de détail peuvent varier considérablement, surtout si l’on se penche sur des marques anciennes qui ont été renouvelées à plusieurs reprises. En outre, passer au peigne fin les pages de résultats de recherche n’est tout simplement pas un processus efficace pour une organisation de taille importante, en particulier si vous envisagez de déposer un portefeuille de marques dans son intégralité ou de soumettre des demandes dans de nombreuses juridictions.

En revanche, un avocat spécialisé en droit des marques d’un cabinet spécialisé et présent dans le monde entier, tel que Dennemeyer & Associates, effectuera les recherches qui répondent le mieux à vos besoins. Ils savent exactement quels outils utiliser pour rechercher des marques existantes présentant une quelconque similitude avec la vôtre, y compris celles auxquelles vous n’avez pas facilement accès.

Tout comme leurs homologues dans le monde des brevets, les avis en matière de marques sont des évaluations nuancées réalisées par des experts, qui évaluent la viabilité d’une marque dans le cadre de la procédure de dépôt, d’examen et d’enregistrement.

Pourquoi est-il préférable de demander un avis en matière de marques lorsque l’on fait appel à des services de recherche de marques ?

Les conseils et l’expertise proposés dans un avis en matière de marques sont des compléments essentiels aux résultats d’une recherche. Le degré de similitude ou de dissemblance peut ne pas être évident de prime abord, et une recherche ne suffit pas à déterminer les probabilités qu’une marque déposée résiste à une opposition potentielle. Un spécialiste des marques expérimenté sera en mesure de fournir ces informations indispensables pour guider vos décisions en matière de dépôt de marques.

Quels sont les éléments clés d’un avis efficace en matière de marques ?

En plus de décrire tout actif antérieur en conflit avec le vôtre, l’avis d’un avocat en droit des marques expérimenté comprendra des conseils stratégiques.

Ceci est extrêmement précieux lorsque les questions de similitude et d’originalité sont loin d’êtres évidentes. Un avis peut par exemple confirmer que la marque que vous avez envisagée est suffisamment différente des marques existantes, tout en notant qu’un tiers concerné fait preuve d’un zèle excessif concernant les oppositions et les actions en justice. Il peut également indiquer que le service de protection des marques de votre pays d’origine accepterait probablement le dépôt de votre marque, mais que les services d’autres régions que vous espérez cibler sont plus stricts ou ont des critères d’éligibilité différents. Dans l’ensemble, les avis en matière de marques offrent des perspectives précieuses au moment où les déposants en ont le plus besoin.

Si votre marque est identique ou quasi identique à une marque déposée couvrant les mêmes produits et services, vous devez la modifier ou repartir de zéro pour créer une nouvelle marque. Si elle présente des similitudes avec une marque existante, mais pas suffisamment pour que la violation soit une certitude, les choses sont plus complexes.

Que faire si votre marque est un peu similaire à une autre ?

Demandez conseil à votre avocat spécialisé en droit des marques. Il sera en mesure d’évaluer si une demande vaut la peine d’être déposée et d’expliquer le degré de facilité (ou de difficulté) de la procédure à suivre. Dans de nombreux cas, votre conseil vous conseillera de retravailler la marque plutôt que de risquer un rejet ou une action en justice, mais il évaluera minutieusement la situation avant de tirer des conclusions.

Que devrez-vous prouver si votre marque est contestée ?

Une fois que votre marque a été reçue par les examinateurs, elle est publiée au Journal officiel afin de permettre le dépôt d’oppositions par des tiers. Si une opposition est formée pendant ce délai (généralement d’un à trois mois), la charge de la preuve incombe à la partie adverse. Le plus souvent, ils devront présenter des « motifs relatifs » convaincants de refus, à savoir la preuve du risque de confusion avec leur marque antérieure et leur propre entreprise commerciale. Ils peuvent également s’y opposer pour des « motifs absolus ». Ces derniers varient selon la juridiction, mais peuvent inclure le simple caractère descriptif, l’utilisation d’un nom de famille, le caractère trompeur, la classification incorrecte des produits ou services, le contenu moralement répréhensible et les erreurs dans la demande.

Tout ce qui précède pourrait également donner lieu à des actions en justice à votre encontre après le dépôt. Dans le cadre d’une action en justice ou d’une opposition, vous devez prouver que la partie contestataire a tort, et le fait de mener à bien un examen ou un dépôt constitue un argument de poids en votre faveur.

Un avocat spécialisé dans les marques de Dennemeyer & Associates peut s’opposer à une opposition ou à une action en justice, en s’appuyant sur une connaissance approfondie de la législation et des procédures locales. Nos avocats ont acquis une grande expérience devant les commissions d’appel et les tribunaux pour toutes sortes d’actions, s’attaquant à des affaires de toutes tailles et de toutes complexités.

Le bon dénouement d’un litige repose sur le respect des règles et des bonnes pratiques avant l’ouverture de la procédure. Même si vous devez faire appel à un avocat de Dennemeyer alors qu’une plainte a déjà été déposée, ses compétences et ses connaissances seront indispensables pour parvenir à la meilleure solution possible.